Informations dédiées aux établissements médicaux

Assurer une utilisation optimale des rayonnements ionisants

Le but des audits cliniques en radioprotection est d’assurer une utilisation optimale des rayonnements ionisants délivrant des doses élevées en médecine. Lors de leur réalisation, la justification des expositions ainsi que l’optimisation des processus et des ressources sont évaluées. Néanmoins, l’accent des audits cliniques diffère selon les spécialités.

Des experts* indépendants effectuent un peer-review

Les audits cliniques sont des évaluations effectuées par des confrères (peer-reviews). Ceux-ci sont réalisés par des équipes d’auditeurs généralement composées de 1 médecin, 1 physicien médical et 1 TRM/infirmier qui sont tous experts en leur domaine (voir expertise). 

Les auditeurs ont été spécialement formés pour les audits cliniques et sont nommés par le comité de pilotage. Ils sont toujours indépendants de l’établissement dont ils évaluent les pratiques. Les audits cliniques ne sont donc ni des contrôles administratifs, ni des inspections menées par les autorités de surveillance.

Points forts du 1er cycle

Durant le premier cycle d’audit, qui a démarré en 2020, les principaux domaines audités sont les suivants:

Cardiologie: radioprotection opérationnelle
Médecine nucléaire: PET-CT
Radiologie: tomodensitométrie
Radiothérapie: parcours du patient pendant son traitement

Une journée d’audit annoncée à l’avance

Un tirage au sort effectué par le comité de pilotage défini pour chaque région linguistique ainsi que pour chaque domaine l’ordre dans lequel les établissements sont audités.

L’OFSP (Office Fédéral de la Santé Publique) annonce les audits cliniques par courrier environ 3 mois à l’avance, en présentant un choix de 3 dates. La date définitive de l’audit étant fixée, l’auditeur responsable contacte l’établissement pour sa préparation.

L’audit clinique dure au maximum une journée et celui-ci se déroule dans les locaux de l’établissement. Durant ce temps-là, l’établissement peut continuer ses activités pour autant que suffisamment de personnel soit disponible.

A la fin de l’audit, les auditeurs présentent oralement leur recommandations visant à améliorer la justification des expositions et à optimiser les processus et les ressources. Ils envoient leur rapport directement à l’établissement durant les semaines suivantes. L’OFSP ne reçoit pas ce rapport, sauf en cas d’écarts importants observés par rapport aux standards reconnus.

Obligations des établissements concernés

Les établissements médicaux (hôpitaux, cliniques, instituts) de radio-oncologie ou de médecine nucléaire, de même que ceux exploitant des installations de tomodensitométrie, ou effectuant des examens de radiologie interventionnelle à hautes doses sont concernés par les audits cliniques (ORaP art. 41-43).

Depuis 2020 leur manuel de qualité se doit d’être à jour. De plus, chaque établissement effectue une autoévaluation annuelle de ses procédures. Un audit clinique sera réalisé au maximum tous les 5 ans.

Documents spécifiques

Plusieurs documents dédiés aux établissements médicaux se trouvent sous la rubrique respective. Ceux-ci contiennent entre autres une fiche info, un FAQ (aussi voir ci-dessous), les recommandations pour l’établissement du manuel de qualité, etc.